Connaissez Votre Client (KYC)

Date d'entrée en vigueur : 31/03/2025

Tugabet, opéré par Titanzenith Ventures Limitada, s'engage à respecter les principes de « Connaissance du client » (KYC) afin de prévenir les crimes financiers, y compris le blanchiment d'argent, grâce à une identification approfondie des clients et à la diligence raisonnable. Cette politique KYC définit les procédures de vérification de l'identité et de la localisation des utilisateurs sur tugabet.com (ci-après « le Site Web »).

Tugabet se réserve le droit de demander la documentation KYC à tout moment pour confirmer l'identité et la localisation d'un utilisateur. Nous pouvons restreindre les services, les paiements ou les retraits jusqu'à ce que l'identité soit adéquatement vérifiée ou pour toute autre raison à notre seule discrétion, conformément aux cadres juridiques applicables. Notre approche basée sur le risque comprend une diligence raisonnable rigoureuse et une surveillance continue de tous les clients, usagers et transactions.

Nous employons trois niveaux de diligence raisonnable en fonction du risque, du type de transaction et du profil du client :

1. Diligence Raisonnable Simplifiée (SDD) : Appliquée aux transactions à faible risque qui se situent en dessous de seuils spécifiques.
2. Diligence Raisonnable du Client (CDD) : Le processus de vérification standard utilisé dans la plupart des cas pour la confirmation de l'identité.
3. Diligence Raisonnable Renforcée (EDD) : Mise en œuvre pour les clients à haut risque, les transactions importantes ou des circonstances particulières.

1. Documentation et procédures KYC 1.1. Données d'identification minimales Les informations suivantes sont requises pour la vérification :

1. Nom complet
2. Date de naissance
3. Adresse de résidence permanente
4. Numéro d'identification

1.2. Documents d'identification primaires Les utilisateurs peuvent être tenus de soumettre :

1. Un passeport valide ou une carte d'identité nationale
2. Un document vérifiant l'adresse de résidence permanente actuelle (ex. : facture de services publics, relevé bancaire) datant de moins de 6 mois

1.3. Documents d'identification supplémentaires Dans certains cas, Tugabet peut demander :

1. Une identification complémentaire (ex. : permis de conduire, carte d'identité militaire)
2. Une photo claire de l'utilisateur tenant son passeport ouvert à côté de son visage
3. Une photo du recto de la carte bancaire utilisée pour les dépôts (montrant les 5 premiers chiffres, les 4 derniers chiffres, le nom du titulaire et la date d'expiration)

1.4. Raisons du rejet de documents Les documents peuvent être rejetés pour les raisons suivantes :

1. Incohérence entre le nom ou l'adresse sur les documents et les détails du compte
2. Documents ou copies illisibles ou peu clairs
3. Documents endommagés
4. Documents ne permettant pas de vérifier l'âge, le nom ou d'autres informations requises de l'utilisateur
5. Documents illisibles
6. Soumission de documents inacceptables (ex. : documents non répertoriés comme valides pour la vérification d'identité ou éléments non pertinents comme une enveloppe postale au lieu d'une facture)
7. Toute autre raison jugée appropriée par les employés ou prestataires de Tugabet

1.5. Processus d'examen des documents Dès la soumission des documents, les utilisateurs recevront un statut « En attente d'approbation » et les documents seront transmis à notre équipe KYC pour examen. Dans un délai de 48 heures, l'équipe évaluera les documents et informera l'utilisateur par e-mail de l'un des résultats suivants :

1. Approuvé
2. Rejeté
3. Informations supplémentaires requises (sans changement du statut « En attente d'approbation »)

1.6. Statut En attente d'approbation Les utilisateurs ayant un statut « En attente d'approbation » peuvent continuer à utiliser la plateforme mais ne peuvent pas effectuer de retraits tant que la vérification complète n'est pas terminée.

1.7. Résultat de l'examen KYC À la suite de l'analyse des documents, Tugabet prendra une décision finale.